Mentions légales

La consultation du site Internet Champagne Claude Michez est soumise aux conditions suivantes :

Dans certains pays, il est interdit de consulter un site comme le nôtre car la législation locale restreint la vente et/ou la promotion de boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de telles restrictions s'appliquent, déconnectez-vous immédiatement.
Si vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos droits avant de continuer.
Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l'âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d'alcool - si ce n'est pas le cas, veuillez quitter ce site.
Si vous avez l'âge requis, nous vous rappellons que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, et nous vous recommandons de consommer nos produits avec modération.

Contenus :

Le site Champagne Claude Michez s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel ni exhaustif. Champagne Claude Michez ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Le site Champagne Claude Michez exclut toute responsabilité :

pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site;
pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Le site Champagne Claude Michez se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
De même, il ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

Propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, logos et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite.

Liens hypertextes du site :

Le site Champagne Claude Michez décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet de Champagne Claude Michez le sont à titre de service. La décision d'utiliser les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet Champagne Claude Michez.

Création de liens vers le présent site Internet :

Le site Internet Champagne Claude Michez autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

ne pas utiliser la technique du lien profond, ce qui signifie que les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (frames, iframes), ce qui serait de nature à tromper ou troubler le visiteur sur l'identité du site visité, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante,
que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Base juridique et cadre applicable :

Le traitement des données à caractère personnel effectué sur le site Champagne Claude Michez s’effectue conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD) et à la loi n°78‑17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Respect de la vie privée :

Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser. Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à Champagne Claude Michez.

Données personnelles :

Dans le cadre de l’utilisation du site, Champagne Claude Michez est susceptible de collecter et de traiter les catégories de données suivantes :

données d’identification : nom, prénom, civilité ;
coordonnées : adresse postale, adresse e‑mail, numéro de téléphone ;
données relatives à la commande et à la facturation : adresse de livraison, détails de la commande, historique d’achats, moyens de paiement (gérés via des prestataires sécurisés) ;
données relatives à la relation commerciale : demandes envoyées via le formulaire de contact, échanges par e‑mail, abonnements éventuels à une newsletter ;
données de connexion et de navigation : adresse IP, logs, préférences de navigation, cookies soumis à consentement.

Finalités et bases légales des traitements :

Les données sont collectées pour les finalités suivantes :

gestion et suivi des demandes envoyées via le formulaire de contact (base légale : intérêt légitime ou exécution de mesures précontractuelles) ;
gestion des commandes, du paiement et de la livraison des produits (base légale : exécution du contrat) ;
gestion de la facturation et des obligations comptables et fiscales (base légale : obligation légale) ;
gestion de la relation client et du service après‑vente (base légale : exécution du contrat / intérêt légitime) ;
envoi d’informations et d’offres commerciales relatives à nos produits (base légale : consentement ou intérêt légitime, selon la situation) ;
mesure d’audience et amélioration du site (base légale : consentement pour les cookies non strictement nécessaires).

Destinataires :

Les données collectées sont destinées exclusivement à Champagne Claude Michez et, le cas échéant, à ses prestataires techniques intervenant pour les besoins strictement nécessaires à l’exécution des finalités ci‑dessus (hébergeur, prestataire de paiement, transporteurs, prestataire d’e‑mailing, prestataire informatique, etc.). Ces prestataires sont tenus à une obligation de confidentialité et ne peuvent agir que sur instructions de Champagne Claude Michez.

Durée de conservation :

Les données sont conservées pour des durées limitées, proportionnées aux finalités poursuivies, par exemple :

données relatives aux commandes : pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivage pendant la durée de prescription légale ;
données utilisées à des fins de prospection commerciale : 3 ans à compter du dernier contact émanant de la personne (ou jusqu’au retrait du consentement) ;
données techniques de connexion : pour la durée nécessaire aux besoins de sécurité et de bon fonctionnement du site.

Transferts hors Union européenne :

Le cas échéant, si certains prestataires sont situés en dehors de l’Union européenne, Champagne Claude Michez s’engage à encadrer ces transferts par des garanties appropriées (par exemple, clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne).

Cookies :

Les cookies utilisés sur ce site n'ont pour seul but que de faciliter votre navigation. Il ne servent pas à collecter des informations dans votre ordinateur mais permettent d'optimiser la connexion et de personnaliser l'utilisation du site où à des fins statistiques. Le fait de refuser les cookies peut vous empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site. Toutefois vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation pour refuser les cookies.

Cookies et traceurs :

Le site peut déposer différents types de cookies sur votre terminal :

cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et à la fourniture du service (par exemple, mémorisation du panier, authentification) ;
cookies de mesure d’audience et de statistiques, afin de connaître la fréquentation et l’utilisation du site ;
le cas échéant, cookies de personnalisation et cookies liés aux réseaux sociaux ou à des contenus tiers intégrés.

Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et leurs durées de conservation, vous pouvez consulter la section dédiée aux cookies dans notre politique de confidentialité.

Informatique et Liberté :

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, …) que vous nous avez volontairement soumises. Pour cette démarche écrivez-nous à l'adresse suivante :

Champagne Claude Michez
3 Rue du Chêne
51480 Boursault
Tél: 03 26 58 45 03

Notre numéro d'identifiant unique par l'ADEME, conformément aux dispositions de la loi AGEC, est le suivant :
Ressortissant du Comité Champagne - SIRET 78038582900012
Titulaire de l'identifiant unique FR246127_01QEKR
Numéro de TVA : FR05422976290
Responsabilité de la publication : Champagne Claude Michez

Droits des personnes :

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez sur vos données des droits suivants :

droit d’accès ;
droit de rectification ;
droit d’effacement (« droit à l’oubli ») dans les cas prévus par les textes ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d’opposition, notamment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale ;
droit à la portabilité des données fournies par vos soins, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et effectué à l’aide de procédés automatisés ;
droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse postale indiquée ci‑dessus ou par e‑mail à l’adresse suivante : contact@champagne-michez.com.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

Conception et Développement :

ID-Parallèle
37 avenue Hoche
51100 Reims
Tél. : 03 26 35 48 74
Fax : 03 69 20 81 96
SIRET : 490 907 011 00038
APE : 6201Z
RCS Reims

Hébergement :

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix–Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA: FR 22-424-761-419-00011
Siège social: 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Crédits Photos :

https://www.id-parallele.com
https://clic-et-plume.com
http://www.ataccetti.fr

L'ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ, À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.